Termes généraux et conditions

PRIX:

Nos produits sont vendus par pièce, tels que ceux produits à Bechhofen. Les offres ne sont pas soumises à des obligations. Les prix n’inclus aucune indemnité en ce qui concerne la date de valeur, les bonus ou contributions pour les couts de publicité ainsi que les catalogues.

CONCLUSION DE CONTRACT:

Nos devis sont toujours susceptibles de changer. Vos commandes peuvent être acceptées suite à l’envoi d’une confirmation ou en livrant les marchandises commandées en échéance convenue.

LIVRAISON:

Les livraisons sont effectuées par le moyen de transport le moins couteux. Les couts additionnels en ce qui concerne les commandes express ou les livraisons spéciales sont à la charge de l’acheteur. Nous nous réservons le droit de faire des livraisons partielles, au-dessus ou en dessous de 10%..

CERTIFICAT D'ENTRÉE:

Nos clients se situant dans l’un des pays membres de l’Union européenne sont obligés, en accord avec la législation fiscale allemande, de signer un certificat d’entrée après la réception des marchandises et de retourner le document à Zahn Pinsel GmbH. Veuillez trouver ici le fichier correspondant.

EXPÉDITION & EMBALLAGE:

En cas de désaccord, une autre partie contractante sera chargée du cout de l’emballage et du transport. Les commandes exportées dont le cout excède 500,00 euros net sont livrées en tant que « free German Border » ou FOB en cas de désaccord. Pour les commandes dont la valeur ne dépasse pas 300,00 euros, nous effectuons l’emballage ainsi que le transport. Les brosses sont vendues en unité de conditionnement comme cela est stipulé dans notre catalogue.

IMPRESSION:

Des impressions spéciales (nom, logo, séries de no., code barre) sont possibles à partir d’une commande d’au moins 120 pièces identiques et seront calculées au prix coutant. Des quantités inférieures à 120 pièces sont seulement imprimées aux frais de l’acheteur. De plus, les couts ponctuels de 30 euros pour 4 images seront facturés en cas de désaccord.

PAYEMENTS:

Les payements sont directement effectués par notre service ou l’un de nos comptes bancaires. Nous n’acceptons aucun frais de livraison ou de transfert. Nous sommes uniquement disposés à accepter les factures d’échange, si le paiement est garanti et si les frais d’escompte sont remboursés du montant total. Le paiement s’effectue dans un délai de 30 jours. Les montants inférieurs à 500,00 euros peuvent également être réglés par carte de crédit (VISA/EUROCARD/MASTERCARD) utilisant MAIL-ORDER. Veuillez indiquer votre numéro de carte et de valider la date de passation des commandes.

DÉLAI DE PAYEMENT:

Les défauts de paiement (au-delà de 30 jours) sont facturés avec des taux bancaires courants. Les rappels seront facturés à 5,00 euros chacun.

RÉSERVATION DE DROIT DE PROPRIÉTÉ:

Les marchandises livrées restent sous notre propriété jusqu’au paiement complet de la facture – même en cas de traitement ou de revente.

PLAINTES:

Des plaintes peuvent être formulées dans les 8 jours suivants la réception des marchandises. Si cela est justifié, nous remplacerons la valeur des produits vendus. De plus, les demandes de compensation ne peuvent être acceptées. Les améliorations techniques et matérielles aussi bien que les modifications concernant la couleur des poignées ou des écarts mineurs sont soumis à des modifications. Toute expédition est soumise à nos termes et conditions générales. Toute déviation a besoin d’être confirmée afin d’être effective. Le jour de la publication, toutes les listes des anciens prix et accords deviennent invalides.

PROTECTION DES DONNÉES:

Toutes les données personnelles fournies par les clients au début, ou lors du cours des opérations commerciales, sont susceptibles d’être traitées et, en particulier, stockées conformément aux dispositions de « The German Federal Data Protection Act » (Bundesdatenschutzgesetz). Les partenaires contractants sont tenus de garder toute information de leur marché, développés des produits et échantillons en secret, s’ils sont connus ou développés par une tierce partie. Toutes les informations sont uniquement utilisées pour la propre performance des obligations découlant du contrat. La protection des informations inclue des données techniques, images, dessins, calculs, quantités de commande, prix et des informations concernant des produits ainsi que des développements actuels ou futurs, des données de clients ou supplémentaires de même que toute donnée d’entreprise d’un partenaire contractant. L’ensemble des parties sont tenues de protéger toute donnée contre des accès non autorisés, postulant pour des données électroniques, des informations sur papier ou des échantillons.

Pour plus d’information à propos de la protection des données: déclaration de confidentialité

LIMITE DE RESPONSABILITÉ :

Notre responsabilité concernant des dommages – peu importe la raison légale- est exclue, à moins que les demandes soient acceptées sous ces conditions ou avec une permission écrite de notre part. Nous acceptons toute responsabilité en cas de négligence - volontaire ou trop importante - ainsi que celle imposée par l’acte de responsabilité du produit. Nous sommes responsables en cas d’impossibilité ou de violation fautive d’une obligation contractuelle (obligation cardinale) qui pourrait porter préjudice au but du champ contractuel. Dans ces cas, la responsabilité est limitée à la compensation des pertes prévisibles ou des dommages associés par le contrat. Cela n’excède en aucun cas la triple valeur du contrat. A moins que le contractant n’y soit autorisé en vertu de cette disposition, sa demande expire à la fin de la loi applicable des limitations des dommages de 12 mois. Nous nous réservons le droit des améliorations techniques et matérielles ainsi que des chargements mineurs de la couleur des poignées ou de l’emballage.